Mentions légales
(réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique)
EDITION
Ce site est édité par ASSOCIATION ALLIANCE
ROUTE DE MARIANE
97211 - RIVIERE-PILOTE
RCS : x xxx xxx xxx Ville
Numéro SIRET : 40516743800010
Numéro SIREN : 405167438
Capital social : Association loi 1901
Directeur de la publication : YVES FOULONGANY
Responsable de la rédaction : Yves FOULONGANY
Téléphone : 0596 62 78 78
Fax : 0596 62 75 30
RÉALISATION, RÉFÉRENCEMENT ET HÉBERGEMENT DU SITE
Société Pixell
Bâtiment Frigodom - Niveau 1
Z.I.P. de la Pointe des Grives
97200 Fort-de-France
Tél. 05 96 75 14 20
Fax 05 96 75 67 36
http://www.pixellweb.com
DÉCLARATION DU SITE À LA CNIL
Conformément aux dispositons de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commision Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numèro Numèro.
DONNÉES NOMINATIVES
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez contacter la société ASSOCIATION ALLIANCE pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à la société ASSOCIATION ALLIANCE. Nous ne transmettons ces informations à aucun tiers (partenaires commerciaux, etc.).